Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELYSEECARS LE PALAIS DE L'AUTOMOBILE
Monsieur Baylé Patrick agissant au nom et au compte de la société “ ELYSEECARS ” en cours de formalité

Numéro de dépôt :
3323672
Date de dépôt :
15/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
15/11/2014
ELYSEECARS LE PALAIS DE L\'AUTOMOBILE de Baylé Patrick

Présentation de la marque ELYSEECARS LE PALAIS DE L'AUTOMOBILE

Déposée le 15 novembre 2004 par monsieur Baylé Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ELYSEECARS LE PALAIS DE L'AUTOMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est monsieur Baylé Patrick domicilié(e) 67, chemin de Villenouvelle,31270 CUGNAUX - 31270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Baylé Patrick domicilié(e) 67, chemin de Villenouvelle,31270 CUGNAUX - 31270 - France.

La marque ELYSEECARS LE PALAIS DE L'AUTOMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELYSEECARS LE PALAIS DE L'AUTOMOBILE est expirée depuis le 15 novembre 2014.


Monsieur Baylé Patrick agissant au nom et au compte de la société “ ELYSEECARS ” en cours de formalité - 67, chemin de Villenouvelle,31270 CUGNAUX - 31270 - France


Monsieur Baylé Patrick - 67, chemin de Villenouvelle,31270 CUGNAUX - 31270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Amortisseurs (ressorts –) pour véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, antivols pour véhicules, antiéblouissants (dispositifs –) pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, attelages de remorques pour véhicules, autobus, autocars, automobiles, automobiles (amortisseurs pour –), automobiles (bandages pour –), automobiles (capots pour –), automobiles (carrosseries pour –), automobiles (chaînes pour –), automobiles (châssis pour –), automobiles (pare-chocs pour –), automobiles (stores [pare-soleil] pour –), avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, bagages (porte –) pour véhicules, bandages (valves de –) pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, barres de torsion pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, boue (garde–), boue (pare–), brise (pare–), boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, camionnettes, camions, camions (bennes de –), caoutchouc (rondelles adhésives de –) pour la réparation des chambres à air, capotes de véhicules, caravanes, carrosseries, capots de moteurs pour véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres [autres que pour moteurs], ceintures de sécurité pour sièges de véhicules chambres à air (rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des –), chambres à air pour pneumatiques, chenilles pour véhicules, châssis de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, clous pour pneus, commande (chaînes de –) pour véhicules terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, cornets avertisseurs pour véhicules, couchettes pour véhicules, couple (convertisseurs de –) pour véhicules terrestres, coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles], câbles (appareils et installations de transport par –), direction (indicateurs de –) pour véhicules, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, enfants (sièges de sécurité pour –) pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes [pneumatiques], essieux, essieux (fusées d'–), essuie-glace, fauteuils roulants pour malades, filets porte-bagages pour véhicules, fourgonnettes, fourgons [véhicules], freins (garnitures de –) pour véhicules, freins (sabots de –) pour véhicules, freins (segments de –) pour véhicules, freins de véhicules, frettes de moyeux, frigorifiques (véhicules –), fusées d'essieux, garde-boue, garnitures de freins pour véhicules, garnitures intérieures de véhicules [capitonnage], glace (essuie–), godilles, harnais de sécurité pour sièges de véhicules, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, hublots, hydrauliques (circuits –) pour véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, jantes de roues de véhicules, marchepieds de véhicules, militaires (véhicules –) de transport, moteurs (capots de –) pour véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, motrices (chaînes –) pour véhicules terrestres, motrices (machines –) pour véhicules terrestres, moyeux (frettes de –), moyeux de roues de véhicules, omnibus, pare-boue, pare-brise, pare-chocs de véhicules, pare-soleil [stores] pour automobiles, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, pneumatiques, pneus (clous pour –), pneus [pneumatiques], pompes à air [accessoires de véhicules, pontons, porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour automobiles, portes de véhicules, propulsion (mécanismes de –) pour véhicules terrestres, rayons de roues de véhicules, remorques (attelages de –) pour véhicules, remorques [véhicules], ressorts amortisseurs pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, roues (bandages de–) pour véhicules, roues de véhicules, roues de véhicules (jantes de –), roues de véhicules (moyeux de –), roues de véhicules (rayons de–), roues libres pour véhicules terrestres, roulettes pour chariots [véhicules], réservoirs à essence de véhicules (bouchons pour –), rétroviseurs, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, sièges de sécurité pour enfants [pour véhicules], sièges de véhicules, sièges de véhicules (appuie-tête pour –), sièges de véhicules (housses pour –), skis (porte–) pour automobiles, sport (voitures de –), stores [pare-soleil] pour automobiles, suspension (amortisseurs de ) pour véhicules, suspension (ressorts de –) pour véhicules, sécurité (ceintures de –) pour sièges de véhicules, sécurité (harnais de –) pour sièges de véhicules, trains de voitures, transmission (arbres de –) pour véhicules terrestres, transmission (mécanismes de –) pour véhicules terrestres, turbines pour véhicules terrestres, valves de bandages pour véhicules, vitesses (boîtes de –) pour véhicules terrestres, vitres de véhicules, voitures, vol de véhicules (avertisseurs contre le –), véhicules : (amortisseurs de suspension pour –), (attelages de remorques pour –), (avertisseurs contre le vol des –), (avertisseurs de marche arrière pour –), (avertisseurs sonores pour –), (capotes de –), (ceintures de sécurité pour sièges de –), (châssis de –), (circuits hydrauliques pour –), (cornets avertisseurs pour –), (couchettes pour –), (dispositifs antiéblouissants pour –), (freins de –), (garnitures intérieures de –) [capitonnage], (housses de , (indicateurs de direction pour –), (jantes de roues de –), (moyeux de roues de –), (pare-chocs de –), (pare-chocs de –), plombs pour l'équilibrage des roues de –), (pneumatiques pour –), (portebagages pour –), (portes de –), (rayons de roues de –), (ressorts amortisseurs pour –), (roues de –), (sièges de –), (valves de bandages pour –) (vitres de –), (volants pour –), véhicules frigorifiques, véhicules militaires de transport, véhicules terrestres (bielles pour–), véhicules terrestres (moteurs pour –), véhicules électriques, électriques (moteurs –) pour véhicules terrestres, électriques (véhicules –), élévateurs (hayons –) [parties de véhicules terrestres], équilibrage des roues de véhicules (plombs pour l'–). Terminaux de télécommunications ; terminaux multimédia ; appareils, poste téléphoniques et radiotéléphoniques, notamment de caractère public, ou personnel, ou portatif, ou mobile, ou main libre, ou à commande vocale ; récepteurs, émetteurs téléphoniques et radio téléphoniques ; télécopieurs portatifs ou mobiles ; bornes pour radiotéléphone ; pylônes de téléphone sans fil ; satellites ; logiciels de jeux ; écran vidéo ; batteries ; piles ; serveur audio et serveur interactif, radiotéléphones inculant leurs abonnements prêts à l'emploi, logiciel, notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bas de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à un accès privé ou réservé (de type Intranet) appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communications ; commutateurs téléphoniques ; extincteurs. air (filtres à –) pour la climatisation ; air (installations de conditionnement d'–) ; air (installations de conditionnement d'–) pour véhicules ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; antibuée (dispositifs chauffants –) pour véhicules antigivre (dispositifs chauffants –) pour véhicules ; antiéblouissants (dispositifs –) pour véhicules [garnitures de lampes] ; armoires frigorifiques ; armatures de fours ; automobiles (ampoules d'indicateurs de direction pour –) ; automobiles (dispositifs antiéblouissants pour –) [garnitures de lampes] ; automobiles (feux pour –) ; automobiles (phares pour –) ; chauffage pour véhicules (installations de –) ; chromatographie (appareils de –) à usage industriel ; climatisation pour véhicules (installations de –) ; conditionnement d'air (installations de –) pour véhicules ; direction (ampoules d'indicateurs de –) pour véhicules ; dégivreurs pour véhicules ; feux pour véhicules ; indicateurs de direction (ampoules d'–) pour véhicules ; phares de véhicules ; ventilation [climatisation] (installations de –) pour véhicules ; véhicules (ampoules d'indicateurs de direction pour –) ; véhicules (appareils d'éclairage pour –) ; véhicules (dispositifs antiéblouissants pour –) [garnitures de lampes] ; véhicules (dispositifs chauffants antibuée [antigivre] pour –) ; véhicules (dégivreurs pour –) ; véhicules (feux pour –) ; véhicules (installations de chauffage pour –) ; véhicules (installations de climatisation pour –) ; véhicules (phares de –) ; véhicules (réflecteurs pour –) ; éclairage (appareils d'–) pour véhicules. Adhésifs (rubans –) ; adhésives (bandes –) ; affiches ; auto-adhésifs (rubans –) ; autocollants ; bandes adhésives ; bandes collantes ; bandes dessinées ; bandes gommées ; carton ; carton de pâte de bois ; cartonnages ; coffrets pour la papeterie ; collantes (bandes –) ; documents (appareils pour plastifier des –) [articles de bureau] ; gravures ; images ; impressions ; imprimerie (caractères d'–) ; imprimerie (clichés d'–) ; imprimerie (produits de l'–) ; imprimés ; palettisation (pellicules en matières plastiques [adhérentes, extensibles] pour la –) ; papier pour appareils enregistreurs ; papiers (presse –) ; peintures [tableaux] encadrées ou non ; photographies (supports pour –) ; photogravures ; plans ; portraits ; publications ; reproductions graphiques ; représentations graphiques ; écussons ; étiquettes non en tissu. Automobiles (tapis pour –) ; planchers (revêtements de –) ; recouvrir les planchers (produits servant à –) ; revêtements de planchers ; sous-tapis ; tapis ; tapis antiglissants ; tapis pour automobiles. Assistance en cas de pannes de véhicules [réparation] ; automobiles (entretien et réparation d'–) ; automobiles (lavage d'–) ; capitonnages (réparation de –) ; cuir (entretien, nettoyage et réparation du –) ; enseignes (peinture ou réparation d'–) ; graissage de véhicules ; incendie (installation et réparation de dispositifs signalant l'–) ; isolation (services d'–) [construction] ; lavage d'automobiles ; lavage de véhicules ; nettoyage de voitures ; nettoyage de véhicules ; ordinateurs (installation, entretien et réparation d'–) ; pannes de véhicules (assistance en cas de –) [réparation] ; pneus (rechapage de –) ; pneus (vulcanisation de –) réparation] ; polissage de véhicules ; rechapage de pneus ; réfrigération (installation et réparation d'appareils de –) ; réparation de serrures ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules ; téléphones (installation et réparation de –) ; voitures (nettoyage de –) ; vol (installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de –) ; vulcanisation de pneus [réparation] ; véhicules (assistance en cas de pannes de –) [réparation] ; véhicules (entretien de –) ; véhicules (graissage de –) ; véhicules (lavage de –) ; véhicules (nettoyage de –) ; véhicules (polissage de –) ; véhicules (traitement préventif contre la rouille pour –) ; électriques (installation et réparation d'appareils –). Acheminement (services d'–) et de jonction pour télécommunications ; affichage électronique (services d'–) [télécommunications] ; appel radioélectrique (services d'–) [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques] ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; informations en matière de télécommunications ; jonction (services d'acheminement et de –) pour télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location de modems ; location de télécopieurs ; location de téléphones ; messagerie électronique ; messages (transmission de –) ; ordinateur (transmission de messages et d'images assistée par –) ; ordinateurs (communications par terminaux d'–) ; programmes de télévision (diffusion de –) ; programmes radiophoniques (diffusion de –) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; satellite (transmission par –) transmission de messages ; transmission de messages (location d'appareils pour la –) ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de télécopies ; T0073 transmission de télégrammes ; transmission par satellite ; télécopies (transmission de –) ; téléphoniques (communications –) ; téléphoniques (services –) ; télévision (diffusion de programmes de –). Assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage] ; automobile (transport en –) ; automobiles (location d'–) ; camionnage ; galeries pour véhicules (location de –) ; garages (location de –) ; lancement de satellites pour des tiers ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; location d'automobiles ; location de galeries pour véhicules ; location de voitures ; location de voitures de course ; location de véhicules ; pannes de véhicules (assistance en cas de –) [remorquage] ; remorquage ; réfrigérateurs (location de –) ; véhicules (assistance en cas de pannes de –) [remorquage] ; véhicules (location de –). Consultation en matière d'ordinateurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; entretien (création et –) de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; ordinateurs (location d'–) ; ordinateurs (programmation pour –) ; programmes informatiques (duplication de –) ; recherches en mécanique ; élaboration [conception] de logiciels ; étalonnage [mesurage] ; étude de projets techniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.